Avis d’Appel d’Offres National (Ouvert ou Restreint) N°……../
Type : AONO, (MO ou MOD) (CPM/ Exercice budgétaires)
du (date de signature de l’Avis d’Appel d’Offres) pour (Objet de (Appel d’Offres)
Financement :……………………….

1. Objet de l’Appel d’Offres :

Dans le cadre de (à préciser le (Maître d’Ouvrage ou Maître d’Ouvrage Délégué lance un appel d’offres (Type d Appel d’offre) pour (Objet de (Appel d’offres).

(Préciser en Cas d’Appel d’Offres Restreint que : Le présent appel d’offre fait suite à la sollicitation à manifestation d’intérêt N° ….. du .. . .. . … …… …. ….. . .. .. publié le.. ………. .. .. . ………………………………… dans………………. (5)

2. Consistance des prestations :

Les prestations du présent marché comprennent : (fourniture des équipements, transport, manutention et réception)

3. Participation et origine

La participation au présent appel d’offres est ouverte à par une banque de premier à (préciser la qualité des prestataires concernés) ou est restreinte à (liste des candidats requalifiés).

4. Financement

Les travaux objet du présent appel d’offres sont financiers par …………………. ….. (Source de financement) de l’exercice. ……….. ………… sur la ligne d’imputation budgétaire no ……

5- Consultation du Dossier d’Appel d’Offres

Le dossier peut être consulté aux heures ouvrables à (Lieu de consultation du DAO (service, numéro de porte, BP, téléphone, fax, e-maill) dès publication du présent avis.

6-Acquisition du Dossier d’Appel d’Offres

Le dossier peut être obtenu au (Lieu de retrait du DAO (service, numéro de porte, far téléphone ‘fax, e-mail) dès publication du présent avis, contre versement d’une somme non remboursable de .. . .. .. …. …… …francs CFA (En chiffres et en lettres), payable à (Lieu de paiement du DAO (6).

7. Remise des offres

Chaque offre rédigée en français ou an anglais en (nombre d’exemplaires exemplaires dont l’original et (.. .) copies marqués comme tels, devra parvenir (lieu d’enregistrement des offres, au plus tard le (date limite de réception des offres devra porter la mention :

Avis d’Appel d’Offres National (0 ou R) n°…………..
(Type AONO, AONR) (MO ou MOD) CPM
(Exercice budgétaires) du (Date de signature de l’Avis d’Appel d’Offres)
Pour (Objet de l’Appel d’Offres)
A n’ouvrir qu’en séance de dépouillement »

8. Recevabilité des offres

Chaque soumissionnaire devra joindre à ses pièces administratives, une caution de soumission établie par une banque de premier ordre agréée par le Ministère chargé des finances et dont la liste figure à dans la pièce 12 du DAO d’un montant de (indiquer le montant forfaitaire en FCFA pour chaque lot le cas échéant ; il est au plus égal à 2% du coût prévisionnel toutes taxes comprises (TTC) du marché par conformément à l’arrêté en vigueur) et valable de l’exercice pendant trente (30) jours au-delà de la date Originale de validité des offres.

Sous peine de rejet, les autres pièces administratives requises devront être impérativement produites de en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou une autorité administrative. (Préfet, Sous-préfet.. .), conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres, Elles devront obligatoirement dater de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’avis d’appel d’offres.

Toute offre non conforme aux prescriptions du présent avis et du Dossier d’Appel d’Offres sera irrecevable d’achat .Notamment l’absence de la caution de soumission délivrée par une banque de premier ordre agréée par le Ministère chargé des Finances ou le non-respect des modèles des pièces du Dossier d’Appel d’Offres, entraînera le rejet pur et simple de l’offre sans aucun recours.

9- Ouverture des plis

L’ouverture des plis se fera en (un ou deux) temps. (L’ouverture de tous les plis en un seul temps est effectuée lorsque les critères de qualification ne posent aucune difficulté pour leur application.

L’ouverture des pièces administratives et des offres techniques (et/ou) financières (technique et financière si ouverture en un temps, technique uniquement si ouverture en temps) aura lieu le ……………………… à…………………. heures par la commission des marchés du (Maître d’Ouvrage ou Maître d’Ouvrage Délégué) dans la Salle de ……………………………… sise à………………………………………. ..

Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d’ouverture ou s’y faire représenter par une personne de leur choix.

(L’ouverture de cette séance de dépouillement doit se faire au plus tard à une heure après celle limite de réception des offres fixée dans le dossier d’appel d’offre).

10. Délais de livraison

Le délai maximum de livraison prévu par le Maître d’Ouvrage est de (indiquer le délai par lot le cas échéant) mois.

11- Principaux critères éliminatoires

Ces critères ont pour objet et d’identifier et de rejeter les offres incomplètes ou non conformes pour l’essentiel aux conditions dans le Dossier d’Appel d’Offres relatives notamment à la recevabilité des pièces administratives, à la conformité de la proposition technique aux spécifications techniques, au délai de livraison visée dans le DAO et à la qualification des candidats.

12 – Principaux critères de qualification

Les critères relatifs à la qualification des candidats sur :

Le chiffre d’affaire oui/non

L’accès a une ligne de crédit ou autres ressources financières oui/non

Les références du fournisseur oui/non ;

La disponibilité du matériel et des équipements essentiels oui/ non ;

L’expérience du personnel d’encadrement oui/non ;

L’autorisation du fabricant oui/non ;

La disponibilité des pièces de rechange oui/non ;

Le service après-vente oui/non.

Le non respect de X critères (X supérieur ou égal et 1) entraîne élimination de l’offre.

Le non respect de x critères (x supérieur ou égal à 1) entraîne élimination de l’offre.

(L’indiquer les principaux critères de qualification qui montrent que le soumissionnaire dispose des capacités techniques et des ressources requises pour mener â bien l’exécution du marché.
Ces critères seront détaillés dû l’article 6. 1 du RPAO)

Le système de notation des offres par attribution des points est proscrit au profit du mode binaire (oui ou non).

13- Nombre maximum de lots : (le cas échéant)

En cas d’allotissement, indiquer le nombre maximum de lots dont un candidat peut être attributaire).

(Le Maître d’ouvrage ou Maître d’ouvrage délégué doit préciser dans le RPAO les conditions à remplir pour être tributaire de plus d’un lot)

14. Durée de validité des offres :

Les soumissionnaires restent engagés par leur offre pendant (indiquer la durée entre 60 et 90 jours pour les AON et 120 Jours pour les AO) à partir de la date limite fixée pour la remise des offres.

15. Renseignements complémentaires

Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables à (service, numéro de porte, BP, téléphone, fax, e-mail).

(Lieu et date de signature)
(Signature, nom et cachet du Maître
D’ouvrage ou du Maître d’Ouvrage Délégué)

Ampliations :

– ARMP (pour publication et archivage)
– Présidents CPM et le cas échéant CSCM (pour éventuelle
Information)

Affichage (pour information).
– Service des marchés (pour archivage)