MARCHE N°________/M ou LC/MO/CPM/00
Passé après Appel d’Offres……………N°………/A0/M0/CPM/00 du……..

TITULAIRE DU MARCHE : (indiquer le titulaire et son adresse complète)

BP :_______à____, Tel______ Fax:______

N° RC : _____________A à_____________

N° Contribuable :_____________________

OBJET DU MARCHE : (indiquer l’objet complet de la fourniture)

LIEU DE LIVRAISON : ( à indiquer)

MONTANTS EN CFA :

TTC

HTVA

TVA (19.25%)

AIR (1.1 ou 1.65 %)

Net à mandater

DÉLAI DE LIVRAISON : (à compléter en jours, semaines, mois ou années)

FINANCEMENT : (indiquer source de financement)

IMPUTATION : (a compléter)

SOUSCRIT, le__________________________________

SIGNE, le________________________________________

NOTIFIE, le_______________________________________

ENREGISTRE, le____________________________________

ENTRE :

la République du Cameroun, représentée par (indiquer le Maître d’Ouvrage), ci-après dénommée, « le Maître d’Ouvrage »

D’UNE PART,

ET LA SOCIÉTÉ

BP:_______à______Tel_______ Fax_______

N° RC : ___________A à_________________

N° Contribuable :_______________________

(indiquer le nom du Fournisseur, son adresse complète ainsi que le nom et la qualité du signataire habilité), ci-après dénommée, « Le fournisseur »

D’AUTRE PART,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :